Vie privée
En résumé : je garde ce qu’il faut pour qu’une œuvre trouve son client et arrive à bon port. Rien de plus, et rien qui se vende à personne.
01Ce que je garde
Ton adresse de courriel et ton nom d’artiste, les œuvres et les messages que tu publies, tes commandes et leurs rendez-vous, tes factures, et - le jour où la vérification d’identité sera allumée - son résultat. La commune que tu donnes sert à montrer les œuvres proches et à dire où l’artiste remet les siennes. Si tu vends, je garde aussi les disponibilités que tu indiques pour les remises : lieu, commune, jours et heures, et ton adresse si tu la donnes. Si tu autorises la carte à te situer, ta position approximative sert à centrer la carte, sur ton téléphone seulement : elle n’est ni envoyée ni gardée, et je ne te suis pas. Je ne te demande pas ton numéro de registre national : aucune loi ne m’y oblige aujourd’hui, et je ne collecte rien « au cas où ». Après une remise, les deux personnes se notent : la note et le mot que l’artiste écrit sur toi s’affichent sur ton profil, publiquement, comme ceux que tu écris sur lui. Tu peux répondre publiquement dessous, et je ne retire pas un avis parce qu’il est mauvais. Si tu t’es inscrit sur la liste d’attente du site, je garde ton adresse de courriel, si tu viens en artiste ou en client, ta commune et ta langue. Et quand tu écris un message ou quand tu signales quelque chose, je note l’adresse internet depuis laquelle tu t’es connecté ce jour-là : une seule ligne par jour, jamais une par geste. C’est la seule chose qui permette de retrouver quelqu’un qui se cache derrière un compte jetable, et elle ne sert qu’à ça. Et si un de tes messages propose à quelqu’un de quitter Arvel, j’en garde l’extrait qui l’a fait repérer, rien de plus - et il s’efface trois mois après que le dossier est réglé. Et si tu veux publier une œuvre, acheter ou écrire à quelqu’un : la preuve que tu as 18 ans. Elle se fait chez mon prestataire de paiement, qui regarde ta pièce d’identité et te demande une photo de toi pour vérifier que c’est bien la même personne. Les images restent chez lui : je ne reçois que le résultat, ton nom légal, et le fait que tu es majeur ou non. Ta date de naissance, elle, ne m’est jamais gardée.
02Pourquoi, et à quel titre
Chaque donnée est gardée pour une raison, et cette raison a un nom en droit. Ton compte, tes œuvres, tes commandes, tes rendez-vous et tes messages : parce que je ne peux pas te rendre le service sans eux - c’est le contrat qui nous lie. Les compteurs qui freinent le spam, les blocages, les avis, les décisions de modération et les rapports d’erreur : parce qu’Arvel doit pouvoir rester vivable et se défendre - c’est mon intérêt légitime, et il ne passe jamais avant tes droits. Les factures et l’historique des ventes : parce que la loi me l’impose. La mesure d’audience et les courriels de nouvelles : uniquement parce que tu as dit oui - et tu peux dire non à tout moment, aussi facilement que tu as dit oui. Le détail, traitement par traitement, est tenu à jour dans mon registre interne ; écris-moi si tu veux le voir. L’adresse internet notée quand tu écris ou quand tu signales : parce que je dois pouvoir retrouver quelqu’un qui abuse, et répondre à une autorité si elle me le demande - c’est mon intérêt légitime, lui aussi, et il ne passe pas non plus avant tes droits. Le repérage des messages qui proposent de quitter Arvel, et le compte des artistes différents qu’un même compte sollicite : parce que je dois pouvoir protéger les artistes du démarchage - c’est mon intérêt légitime encore, et il ne passe pas non plus avant tes droits. Le détail des œuvres que tu ouvres, gardé nonante jours : parce que je dois pouvoir compter les vues d’une œuvre sans compter deux fois la même personne - c’est mon intérêt légitime, lui aussi ; personne ne peut lire ce détail, et il ne passe pas avant tes droits. La preuve que tu as 18 ans : parce que je ne veux aucun mineur sur Arvel, et parce que deux personnes qui ne se connaissent pas vont se rencontrer en main propre. Une pièce d’identité comparée à un visage est une donnée sensible au sens de la loi : je ne la demande qu’avec ton accord explicite, tu le donnes en lançant la vérification, et tu peux le retirer - tu perds alors ces trois gestes, pas ton compte.
03Ce que je ne garde pas
Ni ton numéro de carte, ni l’image de ta pièce d’identité : ta carte ne passe que chez mon prestataire de paiement, et ta pièce d’identité n’y passera que le jour où la vérification d’identité sera allumée. Il ne me renvoie jamais que ton nom, ta date de naissance et un oui ou un non. Aucune donnée n’est vendue, ni louée, ni transmise à un annonceur. Aucune administration ne reçoit tes ventes ni ton identité de ma part : rien ne m’y oblige aujourd’hui, et je ne le fais pas. La seule exception serait la demande officielle d’un juge ou d’une autorité, à laquelle la loi m’oblige à répondre (voir « Qui travaille pour moi »). Rien non plus, sciemment, d’une personne de moins de 18 ans. Arvel ne lui est pas destinée : la majorité se confirme avant d’entrer, et je ne demande sa date de naissance à personne, parce que la collecter pour la seule raison de la vérifier ferait une donnée de plus pour une garantie nulle. Un compte peut m’être signalé comme celui d’une personne mineure ; si je restreins ce compte, il ne peut plus rien vendre ni rien acheter, et son titulaire peut le supprimer lui-même depuis ses réglages.
04Qui voit tes coordonnées
Tout se remet en main propre : l’artiste n’obtient pas ton adresse, vous convenez d’un lieu dans la commande, et tu ne donnes que ce que tu veux bien donner. Si tu vends, tes disponibilités (lieu, commune, jours et heures) ne se montrent qu’au client d’une de tes commandes en cours ; ton adresse, si tu l’indiques, seulement une fois le rendez-vous convenu. Ton nom de famille reste caché derrière ton nom d’artiste, sauf sur ta facture.
05Qui travaille pour moi
Des prestataires nommés, et rien d’autre. Ton compte, tes œuvres et tes messages sont hébergés chez Supabase, à Francfort. Les paiements passent par Stripe Payments Europe, en Irlande ; quand Stripe transfère des données hors de l’Union, c’est sous clauses contractuelles types. Les courriels que l’app t’envoie partent par Resend, depuis l’Irlande. Le courrier que tu m’écris arrive dans une boîte Google - couverte par le contrat de protection des données de Google Workspace. Cloudflare sert le site et sa vérification anti-robot, Turnstile. La vérification d’identité passe par Stripe, mon prestataire de paiement. Les avertissements qui font sonner ton téléphone passent par Expo, aux États-Unis, puis par Firebase Cloud Messaging (Google) sur Android ou par le service d’Apple sur iPhone : ils ne portent qu’une phrase courte, jamais le contenu d’un message. Les fonds de carte sont désormais les miens : je les dessine moi-même à partir de données publiques librement réutilisables, et c’est Cloudflare qui les sert, comme le reste du site - aucune autre société ne voit que tu regardes une carte. Quand l’app plante, le rapport technique part chez Sentry, en Europe : il dit quelle ligne de code a cassé, jamais qui l’utilisait. Chacun travaille sur mes instructions et n’a le droit de rien en faire d’autre. En dehors d’eux, aucune administration ne reçoit tes ventes ni ton identité - sauf la demande officielle d’un juge ou d’une autorité, à laquelle la loi m’oblige à répondre. La directive européenne DAC7 ne vise que les sociétés ; Arvel n’en est pas une aujourd’hui, et n’a donc rien à déclarer. Le jour où cela changera, je te le dirai avant de te demander quoi que ce soit. Tes données restent en Europe - à quelques exceptions près, incontournables : l’app est distribuée par Apple et Google, deux sociétés américaines ; les avertissements sur ton téléphone passent par Expo, puis par Firebase Cloud Messaging ou par le service d’Apple, américains eux aussi ; c’est encore Google qui garde le courrier que tu m’écris, sans que le pays puisse t’être garanti ; et Stripe peut transférer des données de paiement hors de l’Union, sous clauses contractuelles types.
06Combien de temps
Ton compte, tant qu’il existe. Dès que tu le supprimes, il ne reste plus rien de public : ni ton nom, ni ta vitrine, ni tes messages. Une seule exception, et elle protège les gens : ce qui a été signalé ne part pas avec ton compte. Si un de tes messages a été signalé, il reste, et la conversation où il a été écrit aussi. Et si c’est toi qui as été signalé, ce sont tous tes messages qui restent : un signalement vise la personne, pas une phrase. C’est la seule preuve dont dispose celle ou celui qui a signalé, et la loi me permet de la garder pour la défense d’un droit en justice. Ton nom en disparaît quand même : les messages restent, attribués à un compte supprimé. Le détail de qui a regardé quelle œuvre est effacé au bout de nonante jours, et les mesures d’audience aussi, si tu les as allumées. La trace des courriels que je t’ai envoyés et les avertissements que tu as lus s’effacent au bout de cent quatre-vingts jours. Tes conversations, elles, ne s’effacent pas toutes seules aujourd’hui : elles restent tant que ton compte existe, parce qu’elles sont la seule preuve de ce qui a été convenu pour une remise - et elles partent avec lui. Les factures et l’historique des ventes sont gardés dix ans : la comptabilité belge en impose sept, et une vente peut se contester jusqu’à dix - je garde la plus longue des deux durées. Une facture porte le nom des deux parties, parce que la loi l’exige ; ce qui disparaît, c’est le compte, pas la pièce. À la remise, une copie des messages échangés autour de cette vente et de la photo de l’œuvre est figée et gardée cent cinquante jours après le paiement, pour répondre à une contestation bancaire ; elle survit à la suppression du compte pendant ce délai, puis elle est effacée. La liste d’attente du site est gardée jusqu’à l’ouverture, puis six mois. L’empreinte anti-robot du formulaire - une adresse IP hachée - s’efface au bout de deux jours. Et quand tu changes de nom d’artiste, l’ancien est gardé trente jours : le temps que les liens qui le portent continuent de mener chez toi. L’adresse internet notée quand tu écris ou quand tu signales s’efface au bout de six mois. Un dossier que j’ouvre pour trancher - un signalement, ou un message repéré - est gardé tant qu’un recours ou une action en justice reste possible : c’est la trace de ma décision. L’extrait du message qui l’a fait naître, lui, part trois mois après que le dossier est réglé, et au plus tard un an après son ouverture. Le résultat de la vérification d’identité - oui ou non, ton nom légal, et le fait que tu es majeur - est gardé tant que ton compte existe : sans lui, il faudrait tout recommencer à chaque geste. Les images de ton document et ta photo ne sont jamais chez moi : c’est mon prestataire qui les garde, et qui les efface selon ses propres règles.
07Une décision prise sans moi
Deux gestes d’Arvel se décident tout seuls, sans qu’une personne les relise. Le premier compte les silences : quand un artiste déclare t’avoir remis une œuvre et que tu ne fais rien - ni code, ni réclamation - tu es remboursé quand même - moins les frais de paiement, voir plus bas - mais ce silence est compté, et au deuxième l’achat se ferme. Le second compte les annulations : trois commandes payées annulées en trente jours ferment l’achat pendant trente jours, et trois ventes payées annulées en trente jours ferment la vente pendant trente jours. La logique tient là, entière : des silences ou des annulations, et rien d’autre n’entre dans le calcul. Ce que ça change : tu ne peux plus acheter, ou plus vendre, selon le cas ; le reste de ton compte ne bouge pas. Chaque fois, un courriel motivé t’en donne le motif, la date, et la marche à suivre pour demander qu’une personne réexamine la décision, donner ton point de vue, et la contester. Deux autres gestes touchent les réclamations, et se décident aussi tout seuls : une réclamation ouverte avant ton code est remboursée en entier cinq jours après son ouverture, que l’artiste ait répondu ou non, sauf si tu la retires entre-temps ; et après ton code, la vente est conclue - aucune réclamation n’est plus prise. Un dernier geste se décide tout seul : quand une vente payée tombe, les frais de paiement que la banque garde vont à celui qui l’a laissée tomber - celui qui annule, ou celui à qui l’app avait demandé un geste par écrit et qui ne l’a pas fait. Ce qui entre dans le calcul : qui a annulé, les rendez-vous proposés et leurs réponses, la remise déclarée, la réclamation et la réponse qui lui est donnée, et si le vendeur est un professionnel - rien d’autre. Dans un cas, une personne s’ajoute : quand un artiste déclare une remise que le client conteste et que rien d’autre ne désigne quelqu’un, c’est une personne qui lit les deux versions et décide si ces frais vont à l’artiste. Elle le lui écrit, avec sa raison. Ce que ça change : au plus 1,5 % du montant payé + 0,25 €, retenus sur ton remboursement si tu es le client, ou sur tes ventes suivantes si tu es l’artiste. Quand rien n’établit qui a laissé tomber la vente, personne n’est désigné. Une personne réexamine cette décision sur simple demande à bonjour@arvel.be, et ces frais te sont rendus si elle te donne raison. Les décisions de modération, elles, sont prises par une personne, et tu peux les contester depuis tes signalements.
08Tes droits
Voir, corriger, emporter ou effacer : tout est dans tes réglages, sans m’écrire. Le dossier complet de tes données se prépare sur-le-champ, dans l’app : tu choisis toi-même où l’envoyer ou l’enregistrer.
09Traceurs
Un seul est obligatoire : celui qui te garde connecté. À côté, une mesure d’audience existe, et elle est facultative : je te la propose à l’inscription, tu la retrouves dans tes réglages, et elle reste éteinte tant que tu ne l’allumes pas. Allumée, elle compte les écrans ouverts, l’appareil et la langue - jamais ton nom, jamais une œuvre, jamais un message, rien qui te désigne. Ces comptages sont effacés au bout de nonante jours. Ils restent chez Arvel : rien ne part chez un tiers publicitaire.
10M’écrire, se plaindre
Une question sur tes données : vieprivee@arvel.be, réponse sous trente jours. Si ma réponse ne te va pas, tu peux saisir l’Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles.