Mentions légales
01Hébergement
La base de données et les fichiers sont hébergés dans l’Union européenne. Le site passe par un réseau de distribution mondial, qui n’en garde que des copies publiques. Les photos des œuvres et le contenu de tes messages privés ne quittent pas les serveurs européens ; seuls les avertissements que tu reçois sur ton téléphone passent par Apple ou Google, et un avertissement de réponse publique en emporte le premier bout.
02Les œuvres restent à leurs auteurs
Chaque artiste garde le droit d’auteur sur ce qu’il publie. En déposant une œuvre, il me permet seulement de la montrer sur Arvel et dans mes pages de présentation, le temps qu’elle y reste. Acheter une œuvre donne l’objet, pas le droit de la reproduire.
03Le nom et le signe Arvel
Le nom, le signe et la charte d’Arvel m’appartiennent. Ils ne se reprennent pas sans accord écrit.
04D’où vient la carte
Le fond de carte d’Arvel est dessiné par moi, à partir de données publiques. Les rues et les routes viennent de la cartographie de l’Institut géographique national (© NGI-IGN, licence CC BY 4.0 - creativecommons.org/licenses/by/4.0). Les noms de rue viennent du registre officiel des adresses de Belgique (BeSt Address), tenu par les trois Régions et diffusé par l’IGN : Bruxelles en CC-0, la Flandre sous sa licence régionale de libre réutilisation, la Wallonie en CC BY 4.0. Les contours du pays et des pays voisins viennent de Natural Earth, qui ne demande aucune mention. J’ai simplifié et redécoupé ces données pour l’affichage ; les couleurs sont les miennes. La liste des communes belges, leurs noms et le point qui les situe viennent du même fonds de l’Institut géographique national, sous la même licence. La vue photo de la carte est l’orthophoto INSPIRE du même Institut géographique national (campagnes 2023 et 2024), sous la même licence CC BY 4.0 ; je l’ai redécoupée en morceaux pour l’affichage.
05Signaler un contenu
Un plagiat, un faux, un message qui dérape : le signalement se fait depuis l’œuvre ou la conversation, et je le traite sans retard indu. Pour les autorités, le point de contact est le même courriel.
06Médiation
Si la réclamation ne règle rien, le Service de médiation pour le consommateur peut être saisi gratuitement avant tout tribunal : boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles - mediationconsommateur.be - contact@mediationconsommateur.be.
L’éditeur
- Société
- Thomas De Schoemaeker
- Siège
- Rue de l'Égalité 6 boîte 7, 1480 Tubize, Belgique
- Entreprise
- 1043.035.258
- TVA
- BE 1043.035.258
- Téléphone
- +32 471 30 22 63
- Responsable
- Thomas De Schoemaeker
- Courriel
- bonjour@arvel.be