arvel

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Mise à jour le 20 octobre 2026

Ce qu’il y a dedans

  1. Hébergement
  2. Les œuvres restent à leurs auteurs
  3. Le nom et le signe Arvel
  4. D’où vient la carte
  5. Signaler un contenu
  6. Médiation

01Hébergement

La base de données et les fichiers sont hébergés dans l’Union européenne, et le contenu de tes messages privés ne la quitte pas. Le site passe par le réseau mondial de Cloudflare, qui n’en garde que des copies publiques - les photos des œuvres, publiques, peuvent y être copiées pour s’afficher plus vite. Quelques données sortent quand même de l’Union, et le chapitre « Qui travaille pour moi » de la Politique de confidentialité les nomme toutes : l’app elle-même, distribuée par Apple et Google ; les avertissements que tu reçois sur ton téléphone, qui passent par Expo, aux États-Unis, puis par Apple ou Google, et ne portent qu’une phrase courte écrite par moi - jamais le nom d’une personne, le titre d’une œuvre ni le contenu d’un message ; les courriels de l’app, envoyés par Cloudflare ; le courrier que tu m’écris, gardé par Google ; et des données de paiement, que Stripe peut transférer hors de l’Union sous clauses contractuelles types.

02Les œuvres restent à leurs auteurs

Chaque artiste garde le droit d’auteur sur ce qu’il publie. En déposant une œuvre, il me permet seulement de la montrer sur Arvel et dans mes pages de présentation, le temps qu’elle y reste. Acheter une œuvre donne l’objet, pas le droit de la reproduire.

03Le nom et le signe Arvel

Le nom, le signe et la charte d’Arvel m’appartiennent. Ils ne se reprennent pas sans accord écrit.

04D’où vient la carte

Le fond de carte d’Arvel est dessiné par moi, à partir de données publiques. Les rues et les routes viennent de la cartographie de l’Institut géographique national (© NGI-IGN, licence CC BY 4.0 - creativecommons.org/licenses/by/4.0). Les noms de rue viennent du registre officiel des adresses de Belgique (BeSt Address), tenu par les trois Régions et diffusé par l’IGN : Bruxelles en CC-0, la Flandre sous sa licence régionale de libre réutilisation, la Wallonie en CC BY 4.0. Les contours du pays et des pays voisins viennent de Natural Earth, qui ne demande aucune mention. J’ai simplifié et redécoupé ces données pour l’affichage ; les couleurs sont les miennes. La liste des communes belges, leurs noms et le point qui les situe viennent du même fonds de l’Institut géographique national, sous la même licence. La vue photo de la carte est l’orthophoto INSPIRE du même Institut géographique national (campagnes 2023 et 2024), sous la même licence CC BY 4.0 ; je l’ai redécoupée en morceaux pour l’affichage.

05Signaler un contenu

Un plagiat, un faux, un message qui dérape : dans l’app, le signalement se fait depuis l’œuvre, le profil, la publication, le commentaire, l’avis ou la conversation ; sur le site, sans compte, depuis la page d’une œuvre, d’un profil ou d’une publication. Je le traite sans retard indu. Pour les autorités comme pour toi, le point de contact unique est bonjour@arvel.be (règlement européen sur les services numériques, art. 11 et 12) : tu peux y écrire en français, en néerlandais ou en anglais.

06Médiation

Si la réclamation ne règle rien, le Service de médiation pour le consommateur peut être saisi gratuitement avant tout tribunal : boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles - mediationconsommateur.be - contact@mediationconsommateur.be.

L’éditeur

Nom
Thomas De Schoemaeker
Adresse
Rue de l'Égalité 6 boîte 7, 1480 Tubize, Belgique
Entreprise
1043.035.258
TVA
BE 1043.035.258
Téléphone
+32 471 30 22 63
Responsable
Thomas De Schoemaeker
Courriel
bonjour@arvel.be

Une question sur ce document ? Écris-nous à bonjour@arvel.be.

Ces documents sont aussi lisibles dans l’app, hors ligne.

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